Mentions légales - Simon Bouvet
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Mentions légales

Propriétaire du site

Simon Bouvet – artisan créateur de mobilier
Adresse : 35590 Saint-Gilles
Tél : 06 52 31 15 18
Email général : contact@simonbouvet.fr

SIREN : 520 347 766
Code APE :

Crédits conception et réalisation
Conception / Graphisme: Marine Le Mûr

Hébergement et nom de domaine
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.simonbouvet.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.simonbouvet.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site www.simonbouvet.fr est mis à jour régulièrement par Simon Bouvet. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis
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Simon Bouvet s’efforce de fournir sur le site www.simonbouvet.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.simonbouvet.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.simonbouvet.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.simonbouvet.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.

Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Mise à jour du site
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